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Traité du droit d'alluvion, ou Examen approfondi des droits de l'état et des riverains, sur les attérissemens naturels et accidentels des fleuves, rivières et ruisseaux présentant l'origine et les motifs du droit d'alluvion, ses attributs, ses limites et ses abus, le mode de partage des atterissemens, ainsi que les raisons d'équité qui sollicitent l'abolition de ce droit, avec figures
Créateur
- Olivier-Jacques Chardon
Éditeur
- Comynet
Type d'item
- Monograph
- Monographie
Institution partenaire
Agrégateur
Licence du support dans cet enregistrement (sauf indication contraire)
- http://rightsstatements.org/vocab/InC/1.0/
- http://rightsstatements.org/vocab/InC/1.0/
Droits
- Rights Reserved - Free Access
Date d'émission
- 1830
- 1830
Lieux
- Avallon
- Avallon
Identificateur
- 000045648
Étendue
- XII, 400 p. : ill. ; 8°.
Format
- Printed
Langue
- fr
Fait partie de
- http://data.theeuropeanlibrary.org/Collection/a1113
Année
- 1830
Pays fournisseur
- Belgium
Nom de la collection
Première publication sur Europeana
- 2015-09-23T07:07:22.088Z
Dernière mise à jour de l'Institution partenaire
- 2015-12-04T14:01:34.986Z