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Ordonnance du roi, portant amnistie générale en faveur des soldats, cavaliers, dragons & hussards, qui ont déserté des troupes de sa majesté, avant le 1er janvier 1776 : et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs . Du 12 décembre 1775

[Acte royal. 1775-12-12. Versailles]